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En vertu de lʼarticle 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans lʼéconomie numérique, il est indiqué aux différents utilisateurs du site WWW.ARTHUR-MLTN.FRlʼidentité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation, de son actualisation et de son suivi :

Propriétaire : ARTHUR MULTON – SireN 823236526
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Créateur : www.arthur-mltn.fr – Arthur MLTN
Responsable publication :  ARTHUR MULTON

Le responsable publication est une personne physique .
Webmaster : ARTHUR MULTON
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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le propriétaire ou le responsable de publication, qui sʼefforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de lʼintervention.

Le site WWW.ARTHUR-MLTN.FR est mis à jour régulièrement par le propriétaire et le responsable de publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles sʼimposent néanmoins à lʼutilisateur qui est invité à sʼy référer le plus souvent possible afin dʼen prendre connaissance.

Le site WWW.ARTHUR-MLTN.FR a pour objet de fournir une information concernant lʼensemble des activités de son propriétaire. Le propriétaire et le responsable de publication sʼefforce de fournir sur le site WWW.ARTHUR-MLTN.FR des informations aussi précises que possible.

Toutefois, ils ne pourront être tenue responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, quʼelles soient de leur fait ou du fait des tiers partenaires qui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site WWW.ARTHUR-MLTN.FR sont données à titre indicatif, et sont susceptibles dʼévoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site WWW.ARTHUR-MLTN.FR ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Conformément aux règles de « Bon usage » ci- dessus mentionnées, la consultation des contenus ne peut sʼinterpréter comme une cession, même partielle ou temporaire, des droits de reproduction, de représentation et dʼadaptation de tout ou partie des textes, photographies, ou éléments visuels ou graphiques composant le site WWW.ARTHUR-MLTN.FR
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